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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
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Pro-Durable
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pro-Durable
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3768935
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2030
Pro-Durable de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Présentation de la marque Pro-Durable

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pro-Durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS domicilié(e) LOUDES, 11451 CASTELNAUDARY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 784 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France.

La marque Pro-Durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pro-Durable arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS a également déposé les autres marques suivantes : MEDIT LABO , LES JARDINS DU ROUSSILLON , LE LAPIN DE MA REGION ! LAPIN DE GARONNE , LE MESTRE EXPERT DU BOEUF DEPUIS TOUJOURS , DE VOUS A NOUS , PYRENEUS AU SOMMET DU GOUT , OLEIS , GROUPE OCCITAN , ARTERRIS , ROUTE DE CAMPAGNE PRODUITS A FAIBLE TENEUR EN KM


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LOUDES, 11451 CASTELNAUDARY CEDEX - France - SIREN 775784689


SCA ARTERRIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Mme RAMOS-MARC ANNY - 24 AVENUE MARCEL DASSAULT, BP 25802, 31505 TOULOUSE CEDEX 5 - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 9 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794855 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-09

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2020 n°2758849 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés.